MENTIONS LEGALES

 

Article 1 – Mentions Légales

1.1 Site (ci-après « le site ») : La Ferme Bio de Vauvenières

1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur ») :

Représentant légal : Claire Levilain-Castel

 Claire LEVILAIN-CASTEL est président et Yann SAUVAIRE est directeur général de l’entreprise .

Siège social : Ferme de Vauvenières, 04410 Saint-Jurs

Immatriculée au RCS de Manosque B 898 420 955 le 01 avril 2021

SIREN 898420955 – Secteur d’activité : nettoyage courant des bâtiments

Téléphone : +33 (0)6 50 74 37 11

Mail : ferme.de.vauvenieres@gmail.com

1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :

Amen.fr, dont le siège social est situé  12-14 rond point des Champs Elysées, 75008 Paris, France.

1.4 Développeur Web :

Nom : Amandine Cimmino
Site web basé sur le gestionnaire de contenus WordPress – Divi

Mail : amandine.cimmino@yahoo.fr

 

Article 2 – Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu du site

Tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle et sont la propriété pleine et entière de l’éditeur. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites.

Article 4 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au site, de supprimer toute information pouvant perturber son fonctionnement, ou de suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Responsabilités

L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement du site. Vous êtes seul responsable de votre matériel de connexion et de vos données. L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site.

Article 6 – Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 7 – Offres commerciales

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter à ferme.de.vauvenieres@gmail.com

Article 8 – Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Article 9 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur.

Article 10 – Contactez-nous

Pour toute question ou information concernant le site ou les produits présentés, vous pouvez nous contacter à ferme.de.vauvenieres@gmail.com

 

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